Coraux, esturgeons ... et CITES
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aux nombreux déboires subis par des aquariophiles pourtant de toute
bonne foi, nous rappelons une nouvelle fois la législation concernant
les animaux inscrits sur les annexes de la convention de Washington.
Espèces inscrites sur les annexes du règlement 1158/2012
de la Communauté européenne.
Il est évident que certaines ne se trouveront jamais dans nos bacs,
d'ailleurs, elles ne sont jamais proposées à la vente mais il
peut être intéressant de les connaître.
Pour toutes précisions, nous vous invitons à consulter le texte
officiel.
Espèces inscrites à l'annexe A
Cet annexe regroupe les espèces animales ou végétales
sauvages menacées d'extinction et dont le commerce international (importation,
exportation et réexportation) est interdit. Seules des importations
dans un but scientifique sont autorisées dans le cadre d'une procédure
très stricte.
Ces espèces doivent faire l'objet (voir détails sur le règlement)
:
* À l'importation, d'un permis d'importation avec n° CITES délivré
après vérification du respect de conditions très strictes
édictées dans le règlement (art. 4/1) ;
* À l'exportation ou à la réexportation, d'un permis
CITES d'exportation ou d'un certificat de réexportation avec n°
CITES (art. 5/1) ;
Toute activité commerciale (vente, exposition ...) touchant ces espèces
est interdite (art. 8).
Toute circulation dans un pays de l'U.E. autre que celui d'importation nécessite
une autorisation préalable. Dans certains cas, il peut suffire d'apporter
la preuve de l'origine du spécimen (art. 9/1).
Les spécimens des espèces inscrites à l'annexe A nés
ou élevés en captivité répondent aux critères
de l'annexe B (art. 7/1).
* Requins
* Pristidae (Poissons-scie - toutes espèces)
* Poissons : Acipenser sturio ; Acipenser brevirostrum ; Chasmistes
cujus ; Latimeria (toutes espèces) ; Pangasionodon gigas ; Probarbus
jullieni ; Scleropages formosus ; Totoaba macdonaldi.
* Mollusques Bivalves : Conradilla caelata ; Dromus dromas ; Epioblasma
curtisii ; Epioblasma florentina ; Epioblasma sampsonii ; Epioblasma sulcata
; perobliqua ; Epioblasma torulosa gubernaculum ; Epioblasma torulosa torulosa
; Epioblasma turgidula ; Epioblasma walkeri ; Fusconaia cuneolus ; Fusconaia
edgariana ; Lampsilis higginsii ; Lampsilis orbiculata orbiculata ; Lampsilis
satur ; Lampsilis virescens ; Plethobasus cicatricosus ; Plethobasus cooperianus
; Pleurobema plenum ; Potamilus capax ; Quadrula intermedia ; Quadrula sparsa
; Toxolasma cylindrella ; Unio nickliniana ; Unio tampicoensis tecomatensis
; Villosa trabalis.
Espèces inscrites à l'annexe B
Les espèces de cet annexe sont considérées comme étant
moins menacées que celles inscrites à l'annexe A ; leur commerce
international (importation, exportation et réexportation) est donc
possible si un permis d'exportation a été délivré
par le pays d'origine et, qu'au vu de ce permis un permis CITES d'importation
a été délivré.
Ces espèces doivent faire l'objet (voir détails sur le règlement)
:
* À l'importation, d'un permis d'importation avec n° CITES
délivré après vérification du respect de conditions
très strictes édictées dans le règlement (art.
4/2).
* À l'exportation ou à la réexportation, d'un permis
d'exportation ou d'un certificat de réexportation avec n° CITES
(art. 5/4).
Les spécimens peuvent être cédés après avoir
vérifié que l'acquéreur est en mesure de les traiter
avec soins (art. 9/4).
Le n° CITES délivré à l'importation
doit accompagner tout animal cédé (n° CITES du pied mère
s'il s'agit de boutures coralliennes).
* Certains requins
* Toutes les raies manta
* Poissons : tous les acipenseriformes (polyodons & esturgeons)
sauf 2 espèces d'Acipenser inscrites à l'annexe A ; Anguilla
anguilla ; Arapaïma gigas ; Caecobarbus geertsi ; Cheilinus
undulatus ; Hippocampus (toutes espèces) ; Latimeria
(celacanthes - toutes espèces) ; Neoceratodus forsteri (dipneuste).
* Mollusques bivalves : Cyprogenia aberti ; Epioblasma torulosa
rangiana ; Lithophaga lithophaga ; Pleirobema clava ; Tridactinidae (bénitiers
- toutes espèces).
* Mollusques gastropodes : Strombus gigas.
* Cnidaires (coraux et anémones) : Antipatharia (coraux
noirs - toutes espèces de l'ordre) ; Helioporidae (toutes espèces)
; Milleporidae (toutes espèces) ; Scleractinia (scléractiniaires
ou coraux durs - toutes espèces de l'ordre) ; Stylasteridae (toutes
espèces) ; Tubiporidae (toutes espèces).
Espèces inscrites à l'annexe C
Les espèces de cet annexe font l'objet d'une protection du même
type de celle de l'annexe B si elles proviennent d'un pays qui en a fait la
demande expresse.
L'annexe C protège les espèces déclarées en danger
sur le territoire d'un ou de plusieurs pays et pour lesquelles des mesures
de sauvegarde particulières, ayant pour but d'empêcher ou de
restreindre leur exploitation, s'imposent.
Ces espèces doivent faire l'objet (voir détails sur le règlement)
:
* À l'importation, d'une notification d'importation ainsi que, suivant
les cas, d'un permis d'exportation, d'un certificat de réexportation
avec n° CITES ou d'un certificat d'origine (art. 4/3) ;
* À l'exportation ou à la réexportation, d'un permis
d'exportation ou d'un certificat de réexportation avec n° CITES
(art. 5/4).
Le n° CITES délivré à l'importation
doit accompagner tout animal cédé (n° CITES du pied mère
s'il s'agit de boutures coralliennes).
* Certains requins
* Echinodermes : Isostichopus fuscus (provenance Equateur).
* Cnidaires (coraux et anémones) : Corallium elatius (provenance
Chine) ; Corallium japonicum (provenance Chine) ; Corallium konjoi
(provenance Chine) ; Corallium secundum (provenance Chine).
Source : Fedeaqua (http://www.fedeaqua.org/c-est-la-loi/672-coraux-esturgeons-et-cites)